Archives de catégorie : Politique

Les origines du dogmatisme vert

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Parcs éoliens en Cour d’appel

UNE RESTRICTION DU DROIT AU RECOURS CONTRE LES PROJETS ÉOLIENS Par Jean-Baptiste CHEVALIER :: Droit de l’environnement Aussi attendu par les porteurs de projets éoliens que redouté par certaines associations de défense de l’environnement et du patrimoine, le décret relatif aux éoliennes … Continuer la lecture

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CEDH

Les ONG exercent une influence croissante sur les instances internationales et en leur sein, en particulier dans le système de protection des droits de l’homme.Ce rapport fait apparaître qu’au moins 22 des 100 juges permanents ayant siégé à  la  Cour  européenne  des  … Continuer la lecture

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Financement Transition énergétique Sénat

Question écrite n° 24845 de M. Bruno Sido (Haute-Marne – Les Républicains) publiée dans le JO Sénat du 02/02/2017 – page 339 M. Bruno Sido appelle l’attention de Mme la ministre de l’environnement, de l’énergie et de la mer, chargée des … Continuer la lecture

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